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Conditions Générales de Vente

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Conditions Générales de Vente

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Article 1 — Objet et champ d'application

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Article 2 — Devis et commande

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Article 3 — Prix

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Article 4 — Modalités de paiement

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Article 5 — Retard de paiement

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Article 6 — Obligations des parties

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Article 7 — Propriété intellectuelle

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Article 8 — Responsabilité

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Article 9 — Données personnelles

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Article 10 — Droit applicable et litiges

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